Mentions légales
Site d'information légale relatif au logiciel Sanoura.
Dernière mise à jour : 28 octobre 2026
Éditeur du site et du logiciel Sanoura
Artefact S.A.S
Société éditrice du logiciel Sanoura.
Site corporate : artefact.africa
Les informations d'immatriculation (RCS, capital social, adresse du siège social) sont disponibles sur demande auprès d'Artefact S.A.S ou sur les supports officiels de la société.
Directeur de la publication
Le représentant légal d'Artefact S.A.S.
Contact
Pour toute question relative à Sanoura ou au présent site : votre interlocuteur Artefact ou le support technique désigné par l'éditeur.
Hébergement de ce site
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com
Logiciel Sanoura (déploiement client)
L'application métier Sanoura est en général installée et exploitée sur l'infrastructure de votre organisation (serveur privé, réseau local). Les conditions d'utilisation du logiciel figurent dans les CGU. L'hébergeur de votre instance applicative est votre organisation ou son prestataire d'infrastructure, tel que défini dans votre contrat de déploiement.
Propriété intellectuelle
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